Ces Conditions Générales d’Utilisation et de Vente énoncent les règles régissant votre utilisation des Services Stadbeat. Veuillez les lire attentivement.

Date de la dernière mise à jour : 07/12/2023

1. Acceptation des Conditions

En téléchargeant, installant ou utilisant Stadbeat, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions. En accédant à la Plateforme et en utilisant nos Services, vous acceptez pleinement et automatiquement nos Conditions Générales d’Utilisation et de Vente. Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment, et la version applicable est celle en vigueur lors de votre utilisation de la Plateforme. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser nos Services.

2. Utilisation de la Plateforme

2.1 Utilisation Autorisée

Stadbeat est une application de gestion d’événements sportifs, offrant des fonctionnalités telles que la planification d’événements, la publication d’avis sportifs sous forme de distinctions et récompenses, ainsi que l’accès, la publication d’informations en temps réel sur les joueurs, supporters, équipes et les matchs. L’application Stadbeat dispose de Services gratuits et payants pour les utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Stadbeat, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. 

Stadbeat s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu pour responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, tant par lui-même que par les tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur Stadbeat sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les informations sur Stadbeat ne sont pas exhaustives. 

Vous vous engagez à utiliser Stadbeat uniquement à des fins légales et conformément à ces Conditions. L’utilisation de l’application à des fins illégales est strictement interdite.

2.2 Définitions 

Pour une meilleure compréhension des présentes Conditions, les termes suivants sont définis comme suit :

Utilisateur : Désigne toute personne physique majeure, jouissant de sa pleine capacité juridique, créant et disposant d’un Compte Utilisateur valide et actif sur la Plateforme Stadbeat. L’Utilisateur s’engage à se conformer aux présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente. En accédant et en utilisant les Services de Stadbeat, l’Utilisateur accepte d’être lié par l’ensemble des dispositions énoncées dans le présent document.

Compte Utilisateur : Interface dédiée à un Utilisateur, accessible de manière sécurisée sur la Plateforme ou la Plateforme Partenaire aux Heures de Disponibilité, permettant l’utilisation des Services.

Contenu : Tout document, publication, photographie, article, information ou donnée accessible à travers les Services ou les Services Partenaires, sous toute forme, tels que texte, dessin, image ou schéma.

Services : Désigne l’ensemble des prestations développées et fournies par Stadbeat aux Utilisateurs de sa Plateforme. Ces services comprennent, sans s’y limiter, l’accès aux fonctionnalités de la Plateforme Stadbeat, tels que les Challenges, les Contenus, les Programmes, les Récompenses, ainsi que toute autre prestation associée à travers les différentes Applications Stadbeat.

Conditions : Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente.

Partenaires : Produits ou Services s’intégrant à la Plateforme de Stadbeat, permettant d’accéder aux Services Partenaires sur demande de l’Entreprise Partenaire ou de Stadbeat. 

Données Personnelles : Données à caractère personnel incluant toute information fournie lors de la création ou utilisation du Compte Utilisateur, ainsi que les données des Applications Tierces intégrées au Compte.

2.3. Description des Services

Les Services de Stadbeat englobent la gestion d’événements sportifs, des fonctionnalités sociales et des contenus exclusifs. La création d’un Compte Utilisateur nécessite des informations précises et actualisées. Les Utilisateurs sont responsables de la confidentialité de leurs identifiants et sont invités à consulter notre Politique de confidentialité pour comprendre l’utilisation de leurs données.

L’accès au Compte Utilisateur se fait avec des identifiants personnels. Les Utilisateurs doivent signaler toute utilisation non autorisée.

Les fonctionnalités, telles que la gestion d’événements, sont décrites dans des fiches spécifiques accessibles aux Utilisateurs. Certains services payants peuvent être proposés, avec des conditions clairement indiquées.

2.4. Données Personnelles

L’Utilisateur est informé de la réglementation concernant la communication marketing, la Loi Informatique et Libertés ainsi que le Règlement Général sur la Protection des Données.

Lorsque vous utilisez nos Services, il est possible que nous vous demandions de nous fournir certaines données personnelles nominatives qui peuvent servir à vous contacter ou à vous identifier (“Données à caractère Personnel”). Les données à caractère personnel collectées sur l’application mobile Stadbeat sont les suivantes :

• Nom et Prénom
• Date & Lieu de naissance
• Adresse e-mail, Numéro de téléphone
• Taille & Poids
• Sport pratiqué, Section sportive, Club & Poste de jeu
• Données de localisation (Pays, Ville)
• Licencié(e)
• Rencontre du jour et équipes concurrentes
• Date, Heures et Lieu de la rencontre
• Liens externes

Lorsque vous utilisez l’application Stadbeat, les données collectées sont hébergées et traitées en France.

La collecte et le traitement des données permettent de  :

• Créer et gérer votre profil ou compte Utilisateur
• Interagir avec d’autres Utilisateurs 
• Fournir et assurer nos Services 
• Vous adresser des informations pertinentes et adaptées directement en lien avec nos Services 
• Faire évoluer nos Services pour vous offrir de nouvelles fonctionnalités et nous adapter à vos besoins
• Gérer le Service-Utilisateur
• Contrôler l’utilisation de nos Services 
• Détecter, prévenir et régler les problèmes techniques

2.5. Responsable de la Collecte des Données Personnelles

Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur Stadbeat, le responsable du traitement des Données Personnelles est Stadbeat.

Stadbeat est représentée par Stéphane Toukoum, son représentant légal.

En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte, Stadbeat s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il appartient notamment à l’Utilisateur d’établir les finalités de son traitement de données, sur la base du recueil de leur consentement, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de tenir un registre des traitements conforme à la réalité.

Chaque fois que Stadbeat traite des données personnelles, Stadbeat prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer que les données personnelles sont exactes et pertinentes aux fins pour lesquelles Stadbeat les traite.

3. Compte Utilisateur

3.1. Pour accéder à certaines fonctionnalités de Stadbeat, vous devrez créer un compte utilisateur. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de vos informations d’identification et de toute activité sur votre compte.

3.2. Stadbeat se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre compte si des activités suspectes sont détectées ou si vous violez les présentes Conditions.

4. Contenu Utilisateur

4.1. En publiant du contenu sur Stadbeat, vous accordez à Stadbeat une licence mondiale, non exclusive, transférable, sous-licenciable, gratuite pour utiliser, reproduire, distribuer, préparer des œuvres dérivées, afficher publiquement et exécuter publiquement votre contenu.

4.2. Vous garantissez que votre contenu ne viole pas les droits de tiers, y compris les droits d’auteur, les marques, la vie privée, la publicité ou tout autre droit.

4.3. Objet des Données Collectées

Stadbeat est susceptible de traiter tout ou partie des données :
Pour permettre la navigation sur le Site Web et l’application mobile et la gestion et la traçabilité des services commandés par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation Stadbeat, etc.

Prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming , piratage, etc.) : équipement informatique utilisé pour la navigation, adresse IP, mot de passe (haché).
Pour améliorer la navigation sur Stadbeat : données de connexion et d’utilisation.
Pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur Stadbeat : adresse e-mail.
Pour réaliser des campagnes de communication (sms, email) : numéro de téléphone, adresse email.

5. Responsabilités de l’Utilisateur

Vous êtes responsable du respect des lois applicables et des droits des autres utilisateurs de Stadbeat. Tout comportement abusif ou illégal entraînera la résiliation de votre compte.

6. Propriété Intellectuelle

Stadbeat est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur Stadbeat.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments de Stadbeat, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Stadbeat.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

7. Tarification et Paiement

7.1. L’utilisation de certaines fonctionnalités de Stadbeat peut être soumise à des frais. Vous acceptez de payer tous les frais applicables, indiqués clairement avant votre achat.

7.2. Stadbeat se réserve le droit de modifier les tarifs à tout moment. Les changements de tarifs seront publiés sur l’application avec un préavis raisonnable.

8. Conditions de Remboursement

8.1. Les remboursements sont régis par la politique définie par Stadbeat, laquelle est intégrée aux présentes Conditions. Pour être éligible à un remboursement, l’Utilisateur doit respecter les conditions spécifiques des délais spécifiques, des critères d’utilisation, ou d’autres exigences en accord les présentes Conditions.

8.2. Les Utilisateurs souhaitant obtenir un remboursement doivent se conformer aux conditions énoncées dans notre politique. Stadbeat se réserve le droit de refuser une demande de remboursement si les critères spécifiques ne sont pas satisfaits. 

8.3. Les Utilisateurs souhaitant demander un remboursement doivent soumettre une demande à l’adresse mail suivante : contact@stadbeat.com, en fournissant les informations nécessaires pour évaluer l’éligibilité.

8.4. Stadbeat se réserve le droit de refuser un remboursement si les conditions ne sont pas remplies. La décision de Stadbeat concernant l’approbation ou le rejet d’une demande de remboursement est finale.

Stadbeat communiquera avec l’utilisateur tout au long du processus de remboursement, fournissant des mises à jour sur l’état de la demande et les actions entreprises.

9. Modification des Conditions

Stadbeat se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les Utilisateurs seront informés des changements et devront accepter les nouvelles Conditions pour continuer à utiliser l’application. Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaite que Stadbeat corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).

10. Résiliation

Stadbeat peut résilier ou suspendre votre compte en cas de violation des conditions d’utilisation. Vous pouvez résilier votre compte à tout moment.

Si un Utilisateur souhaite savoir comment Stadbeat utilise ses Données Personnelles, demande à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter Stadbeat par écrit à l’adresse suivante : Stadbeat, 7 rue Jesse Owens, La Plaine Saint-Denis, FR.

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations imposées à Stadbeat par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs de Stadbeat peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

11. Confidentialité

Stadbeat collecte des informations personnelles conformément à sa politique de confidentialité. En utilisant l’application, vous consentez à la collecte, au stockage et à l’utilisation de vos données conformément à cette politique.

Stadbeat s’interdit de traiter, d’héberger ou de transférer les Informations collectées sur ses Utilisateurs vers un pays situé en dehors de l’Union Européenne ou reconnu comme « inadapté » par la Commission Européenne sans en informer au préalable. Toutefois, Stadbeat reste libre de choisir ses sous-traitants techniques et commerciaux à condition qu’ils présentent des garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données.

Stadbeat s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires pour préserver la sécurité des Informations et notamment à ce qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Toutefois, si un incident portant atteinte à l’intégrité ou à la confidentialité des Informations est porté à la connaissance de Stadbeat, cette dernière devra en informer l’Utilisateur concerné dans les meilleurs délais et lui faire part des mesures correctives prises. De plus, Stadbeat ne collecte aucune « donnée sensible ».

Les Données Personnelles peuvent être traitées par les filiales et sous-traitants de Stadbeat (prestataires de services), exclusivement dans le but d’atteindre les finalités de la présente politique.

Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités mentionnées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des Utilisateurs de Stadbeat sont principalement nos agents du service client.

11.2. Sécurité

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles, Stadbeat utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que pare-feu, cryptage et mots de passe. Lors du traitement des données personnelles, Stadbeat prend toutes les mesures raisonnables pour les protéger contre la perte, l’utilisation abusive, l’accès non autorisé, la divulgation, l’altération ou la destruction.

11.3. Notifications

Si nous prenons connaissance d’une faille de sécurité, nous informerons les Utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incidents tiennent compte de nos obligations légales. Nous nous engageons à informer pleinement nos Utilisateurs de toutes les questions relatives à la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à se conformer à leurs propres obligations réglementaires de déclaration. Aucune information personnelle de l’utilisateur de Stadbeat n’est échangée à l’insu de l’Utilisateur, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Stadbeat et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’Utilisateur de Stadbeat.

11.4. Liens Hypertextes “Cookies” et Balises Internet (“Tags”)

Les Services Stadbeat contiennent un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Stadbeat. Toutefois, Stadbeat n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assume donc aucune responsabilité de ce fait.

Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que Stadbeat puisse les utiliser. Vous pouvez désactiver ces cookies à tout moment et gratuitement en utilisant les options de désactivation qui vous sont proposées et rappelées ci-dessous, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par Stadbeat.

12. Responsabilités

12.1. Exactitude des Données

Les Utilisateurs sont responsables de l’exactitude de leurs informations et du respect des lois en vigueur. Stadbeat n’est pas responsable des contenus générés par les utilisateurs. De plus, l’Utilisateur de Stadbeat s’engage à accéder au site Web et l’application mobile en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Stadbeat est hébergé par OVH, un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données.
L’objectif est de fournir un service qui assure le meilleur taux d’accessibilité. OVH assure la continuité de son service 24h/24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins le droit d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles, notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic jugé non naturel.

Stadbeat et l’hébergeur ne peuvent être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

12.2. Limites de Responsabilité

Stadbeat agit en tant que son propre éditeur et est donc responsable de la qualité et de l’exactitude du Contenu qu’il publie.

Stadbeat ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’Utilisateur, lors de l’accès à Stadbeat, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Stadbeat ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation de Stadbeat.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des Utilisateurs. Stadbeat se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Stadbeat se réserve également le droit de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamatoire, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, etc. .).

13. Loi Applicable

Les présentes Conditions sont régies par et interprétées conformément aux lois françaises, pays où Stadbeat est enregistrée, sans égard aux principes de conflit de lois. 

Tout litige découlant de ou en relation avec ces présentes Conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Seine-Saint-Denis, lieu de résidence de Stadbeat.

14. Dispositions Diverses

14.1. Intégralité de l’Accord

Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre l’Utilisateur et Stadbeat, remplaçant tout accord antérieur.

14.2. Divisibilité

Si une disposition de ces conditions est jugée invalide, les autres dispositions restent en vigueur.

14.3. Avis

Toute communication de Stadbeat envers l’Utilisateur peut se faire par e-mail, notification push ou tout autre moyen de communication électronique.

15. Contact

Pour toute question concernant les Conditions Générales d’Utilisation et de Vente, contactez Stadbeat à l’adresse suivante : contact@stadbeat.com.